Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1992 (Création/Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
env. 50 ml + 7 To (bases de données, fichiers électroniques)
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Ce département est responsable de l’implémentation des politiques de gestion des documents courants et intermédiaires, ainsi que de la mise en œuvre des solutions numériques pour la conservation des données.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le fonds comprend :
Série B1 – Politiques et procédures de records management (1992- )
Série B2 – Dossiers de clients et institutions partenaires (1995- )
Série B3 – Bases de données et systèmes d’information archivistique (2000- )
Série B4 – Projets de gouvernance de l’information et sécurité documentaire (2010- )
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Organisation fonctionnelle par activité
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Accès limité (données confidentielles) sauf pour les publications méthodologiques
Conditions de reproduction
Interdite sans autorisation explicite
Langue des documents
anglais
français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
français
Écriture(s)
latin