Zone d'identification
Cote
SN ATL-ARCH RM-B1
Titre
Politiques et procédures de records management
Date(s)
- 1992 - ? (Accumulation)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
6 ml.
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Manuel initial (1992) révisé 2002, 2012, 2020 ; consolidation documentaire et versionnage électronique (GED) dès 2016. Copie de référence numérique signée ; archivage des versions obsolètes.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Politiques RM, procédures, plans de classement, calendriers de conservation, modèles normalisés, guides ISO 15489, registres de modifications.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Libre
Conditions de reproduction
Langue des documents
anglais
français
Écriture des documents
latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
français
Écriture(s)
latin