Zone d'identification
Cote
SN ATL-ARCH RM-B4
Titre
Projets de gouvernance de l’information et sécurité documentaire
Date(s)
- 2010 - ? (Accumulation)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
14 ml + 2 To
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Dossiers issus des programmes de conformité ; alignement ISO 27001 (2015) ; intégration DPIA/RGPD-like (2021) ; consolidation des preuves et rapports d’audit (2024).
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
cartographies des risques, politiques SSI, journaux d’incidents, audits et tests d’intrusion, plans de remédiation, tableaux de conformité.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
français
Écriture(s)
latin