Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1990 - 2015 (Accumulation)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
0,8 ml (papier) + 2,5 Go (PDF/A)
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Produits annuellement ; reliés par période quinquennale (1990–2005). Numérisation rétrospective (2016) et versement des PDF/A dans AtoM (2022).
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Production interne (versements annuels)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Bilan d’activités, indicateurs, exécution budgétaire, priorités stratégiques, annexes statistiques et organigrammes.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation permanente (série de référence).
Accroissements
Non (série close en 2015, remplacée par rapports de gestion).
Mode de classement
Chronologique (année civile), avec index thématique en fin de volume.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Libre
Conditions de reproduction
Autorisée avec mention de la source.
Langue des documents
français
anglais
Écriture des documents
latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Consultation des PDF/A ; volumes reliés fragiles (gants recommandés).
Instruments de recherche
Table des matières annuelle et index thématique (papier + PDF).
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Originaux papier au dépôt 1 (rayonnage A1).
Existence et lieu de conservation des copies
Copie numérique (NAS, dépôt OAIS interne).
Unités de description associées
A1/02 (Statuts et règlements), A4/02 (Journées portes ouvertes).
Zone des notes
Note
Les exemplaires 1990–1992 présentent des lacunes (annexes manquantes).
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
2025-08-30 (production)
Langue(s)
français
Écriture(s)
latin