Zone d'identification
Cote
SN ATL-ARCH AP-A1
Titre
A1 – Documents institutionnels et projets patrimoniaux
Date(s)
- 1990 - ? (Accumulation)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
8 ml (papier, dossiers institutionnels)
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Dossiers constitués annuellement par le Secrétariat général (1990-2004), reclassés par fonctions dès 2005. Procès-verbaux et rapports annuels numérisés (2016-2018) ; originaux signés conservés en armoire ignifuge ; dérivés PDF/A versés dans AtoM (à partir de 2022).
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Statuts, règlements, procès-verbaux, projets de conservation patrimoniale, correspondance officielle.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
français
Écriture(s)
latin