Zone d'identification
Cote
SN ATL-ARCH RM-B1-01
Titre
Calendriers de conservation institutionnels (2002–2005)
Date(s)
- 2002 - 2005 (Accumulation)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
0,2 ml + 200 Mo
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Élaborés lors de la mise en conformité ISO 15489 ; versionnage GED (2016).
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Tableaux de durée de conservation par activité, matrices responsabilités, procès-verbaux de validation.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Révisions successives ; versions obsolètes conservées à titre de preuve.
Accroissements
Non
Mode de classement
Par service puis par fonction
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Interne
Conditions de reproduction
diffusion sur demande.
Langue des documents
français
anglais
Écriture des documents
latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
index des fonctions.
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
B1/02 (Manuel de procédures RM).
Zone des notes
Note
Harmonisation avec plan de classement 2010.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
français
Écriture(s)
latin